Règlement intérieur du Clos Royal
Boulevard des Pas Enchantés
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Le règlement intérieur du Clos Royal s'adresse à tous, propriétaires, locataires et visiteurs. Il vise à faciliter la vie en communauté, en limitant les désagréments de voisinage et assurant le maintien du patrimoine que constituent bâtiments et parc. Ce texte n'est qu'un extrait du règlement de copropriété inclus dans l'acte de propriété qui. en cas de litige fait référence.(voir particulièrement REGLEMENT DE COPROPRIETE pages 72 à 80)
1.1.Activités bruyantes
Il est interdit, dans l'immeuble, de se livrer à des activités, à des distractions ou à des travaux qui engendrent des bruits gênants pour les voisins. Le bruit lié à des matériels ou des occupations particulières n'est pas accepté.
Exception est faite, toutefois, pour les travaux nécessités pour un aménagement ou une transformation intérieure, à condition de les limiter aux heures et aux jours ouvrables de la semaine, pendant une courte période, (de 8 h à 12 h et 14 h à 19 h) mais dimanche et jours fériés exclus.
Il est rappelé, d'autre part, qu'après 22 h, les bruits de fête, (musique, danse, chahut, ...) peuvent faire l'objet de plainte pour tapage nocturne s'ils sont excessifs ou renouvelés.
Les revêtements de sol, comme le mode de vie des occupants doivent être choisis pour permettre de préserver la tranquillité sonore des voisins. Il doit être porté une attention particulière à l'usage de chaussures bruyantes, de déplacements de meubles ou d'objets bruyants, à la fermeture de portes.
1.2. Sécurité des balcons et fenêtres
Il est formellement interdit de jeter quoi que ce soit par la fenêtre. Cette interdiction s'applique aussi bien à tout objet que la chute transformerait en projectile, qu'aux déchets et détritus qui viendraient polluer les allées et les espaces verts. Il est également interdit d'utiliser les balcons comme séchoirs ou d'y secouer ou battre des tapis.
La mise en place de tables et chaises de jardin ainsi que de parasols est admise aux beaux jours. Les barbecues sont interdits.
Les éléments végétaux sont acceptés sur les balcons ; toutefois une charge excessive pourrait entraîner une rupture du balcon qui serait alors totalement à la charge du propriétaire. Il est demandé une attention particulière aux débordements d'arrosage manuels ou programmés.
1.3. Stationnement des véhicules
Le stationnement des voitures ou motos dans les allées ou devant les bâtiments n'est pas accepté.
Il est interdit d'amener des vélos dans l'entrée des immeubles et à fortiori dans les étages ou sur les balcons, ou de laisser de façon permanente des poussettes dans les couloirs ou sur les paliers.
Les places de parking doivent rester nettes et ne pas servir de dépôt.
1.4. Parc et pelouses
Les pelouses et les massifs de plantations doivent être respectés ainsi que la propreté des dallages extérieurs. En particulier on doit éviter de traverser les haies et d'utiliser des raccourcis qui créeraient des traces désherbées. Il est interdit d'y jeter des papiers ou déchets d'aucune sorte.
Toute pollution ou saleté accidentelle devra être immédiatement nettoyée par son auteur.
1.5. Déménagements
Les parois et sol des ascenseurs seront protégés . Il est impératif de prévenir le gardien, afin que les housses spéciales soient installées avant le déménagement.
1.6.Animaux domestiques
Aucun animal ne devra errer dans quelque partie que ce soit. Les chiens doivent être tenus en laisse, aussi bien dans l'ensemble du parc que dans les immeubles.
1.7.Aspect extérieur des bâtiments
Hormis les végétaux et le « mobilier de jardin », aucun élément visible de l'extérieur des bâtiments n'est admis, (mobilier, antenne, obstruction des rambardes).
1.8. Locaux de vide-ordures
Les instructions affichées sur les portes doivent être respectées. Les cartons et objets encombrants doivent être déposés à la déchetterie.